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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSEL
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TISSEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSEL
TISSEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1662761
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque TISSEL

Déposée le 17 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSEL domicilié(e) 68 bis Boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 939 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BLD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque TISSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TISSEL est expirée depuis le 17 mai 2021.

TISSEL a également déposé les autres marques suivantes : TISSEL , JEAN PIERRE DORCEL , ORLOU , Savoureusement Vôtre , Tissel Textile de qualité Le Coffret Collection


TISSEL, Société par actions simplifiée - 68 bis Boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France - SIREN 437939424


CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BLD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191515 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 20 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184489 - Publication au BOPI 1995-04-20

Inscription le 9 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549363 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 9 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549362 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471709 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597950 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Changement de dénomination n°597951 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.